Conseil Municipal du 28 mai 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W34 Page 085Séance du 28 mai 1999 - Registre 185W34 Page 085 - Délibération
185W34 Page 090Revitalisation du centre ville approbation du projet de requalification des espaces et équipements publics et des missions de maîtrises d'œuvre - Registre 185W34 Page 090 - Délibération
185W34 Page 093Aménagement en zone trente de l'avenue de la Résistance ( 1ère tranche ) - Approbation du projet et du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W34 Page 093 - Délibération
185W34 Page 096Revitalisation du centre ville - Reconstruction du marché public d' approvisionnement avec parc de stationnement - Registre 185W34 Page 096 - Délibération
185W34 Page 099Nettoyage du marché provisoire - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W34 Page 099 - Délibération
185W34 Page 100Foncier - Décision de principe de déclassement de parcelle du domaine public communal pour une opération d'aménagement - Demande d'ouverture de l'enquête publique de déclassement - Registre 185W34 Page 100 - Délibération
185W34 Page 102Carte de transports scolaires - Registre 185W34 Page 102 - Délibération
185W34 Page 104Nettoyage du marché provisoire - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W34 Page 104 - Délibération
185W34 Page 105Projet d'équipement d'une mini crèche dans le quartier de l'Aulnoy - Registre 185W34 Page 105 - Délibération
185W34 Page 107Syndicat d'assainissement - Actualisation de la répartition financière des travaux de collecte des eaux pluviales communs aux cinq villes adhérentes - Registre 185W34 Page 107 - Délibération
185W34 Page 108Syndicat de lutte contre la pollution de la cuvette de Chelles - Dissolution - Avis du conseil munocipal - Registre 185W34 Page 108 - Délibération
185W34 Page 109Environnement - Bords de Marne - Compte rendu de la société d'équipement de Seine et Marne ( SESM ) pour l'exercice 1998 - Registre 185W34 Page 109 - Délibération
185W34 Page 121Equipement en mobilier scolaire et de restauration des écoles publiques élémentaires et préélémentaires de la ville de Chelles - Registre 185W34 Page 121 - Délibération
185W34 Page 123Convention de réservation de trésorerie avec le crédit local de France Banque - Registre 185W34 Page 123 - Délibération
185W34 Page 124Finance - Réaménagement d'un prêt souscrit auprès du crédit agricole de la Brie - Registre 185W34 Page 124 - Délibération
185W34 Page 127Finances - Réaménagement d'un prêt souscrit auprès de la Caise d'Epargne d'Ile de France - Registre 185W34 Page 127 - Délibération
185W34 Page 130Remise gracieuse des pénalités de retard appliquées sur le montant des taxes d'urbanisme - Registre 185W34 Page 130 - Délibération
185W34 Page 131"Finances.Subvention complémentaire à l'association "" Ensemble Divertimento "" - Registre 185W34 Page 131" - Délibération
185W34 Page 132"Attribution d'une dotation à une jeune chelloise séléctionnée dans le cdre de la "" Mission an 2000 "" par le Ministère de la culture - Registre 185W34 Page 132" - Délibération
185W34 Page 133Subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Registre 185W34 Page 133 - Délibération
185W34 Page 134Passerelle sur la Marne entre Gournay-sur-Marne et Chelles - Approbation des statuts du syndicat de la passerelle du Moulin - Désignation des deux délégués titulaires et des deux délégués suppléants - Registre 185W34 Page 134 - Délibération
185W34 Page 138"Affaires sociales- Espace Jean Moulin-Projet d'animation ""Histoire du quartier sud de Chelles paroles d'habitants""-Demande de subvention auprès de divers organismes - Registre 185W34 Page 138" - Délibération
185W34 Page 140Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 1998 par la commune et les personnes agissant dans le cadre d'une convention conclue avec celle-ci. - Registre 185W34 Page 140 - Délibération
185W34 Page 151Transaction entre la commune et l'OPHLM de Chelles portant sur le coût de la réfection de la piste cyclable avenue d l'Europe - Registre 185W34 Page 151 - Délibération
185W34 Page 153Approbation de convention de location d'appartement avec un enseignant pour l'occupation de logement en tant que professeurs des écoles - Registre 185W34 Page 153 - Délibération
185W34 Page 154Habitat-Logement-Garantie communale à l'0.P.H.L.M. Pour la construction de 36 logements rue Elie - Registre 185W34 Page 154 - Délibération
185W34 Page 156Habitat-Logement-Garantie communale à l'0.P.H.L.M. Pour la construction de 36 logements rue Elie - Registre 185W34 Page 156 - Délibération
185W34 Page 158Habitat-Logement-Garantie communale à l'0.P.H.L.M. Pour la construction de 33 logements rue Auguste Meunier - Registre 185W34 Page 158 - Délibération
185W34 Page 160Habitat-Logement-Garantie communale à l'0.P.H.L.M. Pour la construction de 33 logements rue Auguste Meunier - Registre 185W34 Page 160 - Délibération
185W34 Page 162Habitat-Garantie communale d'emprunt à la société d'H.L.M. Logirep pour la construction de 22 logements dans le quartier des Coudreaux - Registre 185W34 Page 162 - Délibération
185W34 Page 164Habitat-Garantie communale d'emprunt à la société d'H.L.M. Logirep pour la construction de 56 logements dans le quartier des Coudreaux - Registre 185W34 Page 164 - Délibération
185W34 Page 166Tarifs des trois séjours été 1999 organisés par le service municipal jeunesse - Registre 185W34 Page 166 - Délibération
185W34 Page 167Personnel communal-Municipalisation des centres de loisirs création d'emplois dans les filières animation et administrative - Registre 185W34 Page 167 - Délibération
185W34 Page 168Personnel communal-Municipalisation des centres de loisirs création d'un emploi d'animateur coordinateur pour le conseil municipal d'enfants - Registre 185W34 Page 168 - Délibération
185W34 Page 170Personnel communal-Municipalisation des centres de loisirs création d'un emploi de coordinateur pour les centres de loisirs - Registre 185W34 Page 170 - Délibération
185W34 Page 172Personnel communal-prise en charge par la ville des cotisations de l'architecte communal - Registre 185W34 Page 172 - Délibération
185W34 Page 173Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W34 Page 173 - Délibération